Flash infos
Publié le – Mis à jour le
Ce portail est un outil informatif qui vous permet de visualiser les règles du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) qui s’appliquent à votre bien depuis le 30 juillet 2025.
La carte interactive ne se substitue pas au document approuvé et ne peut être utilisée à des fins d’instruction ou d’autorisation de droit du sol, certaines données n’étant pas certifiées à la parcelle.
Pour tout complément d’information, contacter le service instructeur des autorisations d’urbanisme de la commune dans laquelle se situe votre bien.
Le géoportail de l’urbanisme vous permet également d’accéder aux informations relatives à votre parcelle.
Les Orientations d’aménagement et de programmation
OAP thématiques
OAP sectorielles
Règlement : pièces écrites
Lexique
Dispositions générales
Dispositions graphiques
Emplacements réservés
Dispositions applicables à chaque zone
Qualité urbaine et architecturale
Annexe au règlement
Règlement : pièces graphiques
Plans de zonage
Plans des prescriptions graphiques
Plan du patrimoine
Plan des emplacements réservés
